- bail à devoir de tiers
- договор аренды земли с предоставлением землевладельцу трети урожая виноградника
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
devoir — 1. (de voir), je dois, tu dois, il doit, nous devons, vous devez, ils doivent ; je devais ; je dus ; je devrai ; je devrais ; que je doive, que tu doives, qu il doive, que nous devions, que vous deviez, qu ils doivent ; que je dusse ; devant, dû … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Bail emphytéotique — Le bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans des Etats tels que… … Wikipédia en Français
DEVOIR — v. tr. Avoir à payer une somme d’argent, à rendre ou à donner quelque chose que ce soit. Devoir de l’argent. Devoir tant de sacs de blé. Devoir tant de journées de travail. Je vous paierai à la date fixée tout ce que je vous dois. Devoir plus… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Contrat de vente en france — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Jamet Mettayer — [ou Jean ou Jean Jamet], latinisé en « Jametius Messorius » ou « Metayerius », italianisé en « Giametto Metaieri », est un imprimeur libraire français actif de 1573 à sa mort en 1605. Il a travaillé à Paris de 1573 à … Wikipédia en Français
Concubinage En France — Article principal : Concubinage. Introduction générale La famille (notion générale) … Wikipédia en Français